MENTIONS LEGALES

1. INTRODUCTION

Le présent document (et tout document mentionné ci-après) établit les conditions générales d’utilisation de ce site Internet (http://mvlc-photo.fr/) ainsi que les conditions générales d’achat de produits par le biais de ce dernier (ci-après les « Conditions »).  Veuillez lire attentivement les présentes Conditions, notre politique en matière de cookies et notre politique de confidentialité (ci-après les « Politiques de Protection des Données ») avant d’utiliser ce site Internet. En utilisant ce site Internet ou en passant une commande sur ce dernier, vous acceptez d’être lié par ces Conditions et par nos Politiques de Protection des Données. Si vous n’acceptez pas l’ensemble des Conditions et des Politiques de Protection des Données, veuillez ne pas utiliser ce site Internet.  Les présentes Conditions peuvent faire l’objet de modifications. Il vous incombe de les consulter régulièrement, car les conditions applicables seront celles en vigueur au moment de l’utilisation de ce site Internet ou de la conclusion du Contrat (tel que décrit ci-dessous).  Pour toute question concernant les Conditions ou les Politiques de Protection des Données, veuillez nous contacter par mail. 

2. NOS COORDONNÉES

Les photographies exposer par le biais de ce site Internet sont réalisées sous le nom de « MVLC Photo » par MVLC Photo France Micro – Entreprise, dont le siège social est 4 rue du Capitaine Caillon, Neuves-Maisons, FRANCE, inscrite au Registre de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat à Laxou sous le numéro 827 503 541, joignable à l’adresse électronique suivante : mvlcphoto@gmail.com au numéro de téléphone : 06 56 67 43 28 (Appel non surtaxé, hors coût éventuel selon votre opérateur).

3. VOS COORDONNÉES ET VOS VISITES SUR LE SITE INTERNET

Les informations ou données personnelles que vous nous communiquez seront traitées en vertu des Politiques de Protection des Données. En utilisant ce site Internet, vous donnez votre accord au traitement de ces informations et coordonnées et vous déclarez que l’ensemble des informations ou coordonnées fournies sont véridiques et exactes

4. UTILISATION DE NOTRE SITE INTERNET

En utilisant ce site Internet et en passant des commandes sur celui-ci, vous vous engagez à :  

 

i. Utiliser ce site Internet uniquement afin d’effectuer des consultations ou passer des commandes juridiquement valables.  

 

ii. Ne pas passer de commandes fausses ou frauduleuses. Si nous avons des raisons de penser qu’une telle commande a été passée, nous serons autorisés à l’annuler et à en informer les autorités compétentes.  

iii. Nous fournir votre adresse électronique, votre adresse postale et/ou autres coordonnées véridiques et exactes. De même, vous nous autorisez à utiliser ces données pour que nous puissions vous contacter dans le cadre de votre commande, le cas échéant (voir notre politique de confidentialité).  

 Vous ne pourrez pas passer de commande si vous ne nous communiquez pas toutes les données requises.  En passant une commande sur ce site Internet, vous affirmez que vous êtes âgé de plus de 18 ans et que vous jouissez de la capacité juridique pour conclure des contrats.

5. DISPONIBILITÉ DES SERVICES

Le service de livraison pour les produits proposés sur ce site Internet est disponible en France métropolitaine uniquement.

6. VALIDATION DU CONTRAT

Pour nous réserver, vous devez suivre la procédure en prenant contact avec nous par mail en nous détaillant votre demande et cocher sur « déplacement ; durée de la séance photo… » en répondant ci-dessous. Le fait de tout remplir est essentiel pour effectuer une réponse au plus proche de celle correspondante à votre démarche. Vous recevrez ensuite un courriel confirmant la prise en compte de votre commande (ci-après la « Prise de contact »). Par la suite, une rencontre peut être posée, qui ne restant pas obligatoire pour un Shooting personnel uniquement. 

7. RESERVATION

Pour toute réservation d’un Shooting personnel, Mariages, Evénements familiales, un acompte comprenant 45% sur le prix total, vous sera réclamé afin de vous assurer une réservation du jour que vous nous aurez indiqué. Toutefois, si l’acompte ne nous a pas été présenté sous les 5 jours de réflexion que vous disposez pour confirmer votre disponibilité au jour prédéfinis, nous serons contraints de remettre cette date libre pour d’éventuelles autres réservations. 

S’il vous viendrait à reporter la date de votre shooting photo, sans y rajouter ou retirer un élément à celui-ci, un délai de 7 jours vous sera demandé pour confirmer votre nouvelle date, une fois celle-ci dépassée, nous nous engageons à ne pas vous rembourser l’acompte au préalablement versé. 

S’il vous viendrait à annuler définitivement votre shooting photo, en fonction de l’accord préalablement définis entre vous et nous, l’acompte peut être rembourser ou pas en fonction des causes valables données lors de votre annulation. En d’autres cas, nous nous engageons à ne pas vous rembourser l’acompte préalablement versé. 

Inversement, les dispositions du présent article s’appliquent également si nous venions à reporter votre shooting photo, en cas de maladie, d’une autre réservation pour un mariage ou autres événements.

Lors d’intempéries qui surviendrait le jour de votre shooting photo, nous vous proposerons soit de reporter ou de réaliser en studio, dans un milieu intérieur ou à votre domicile en effectuant les modifications appropriées.

8. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

Toutes les commandes de produits sont soumises à la disponibilité de ces derniers par notre fournisseur. En ce sens, en cas de difficultés d’approvisionnement ou si les produits ne sont plus en stock, nous nous réserverons le droit de vous informer sur la possibilité de commander des produits de remplacement d’une qualité ou d’une valeur identique ou supérieure. Si vous ne souhaitez pas commander ces produits de remplacement, nous vous rembourserons tout montant éventuellement versé.  

9. REFUS DE TRAITER UNE COMMANDE

Nous nous réservons le droit à tout moment de refuser une commande. Bien que nous mettions toujours tout en œuvre pour répondre au mieux à toutes les commandes, des circonstances exceptionnelles peuvent surgir telles qu’un problème lié à la fabrication ou au stock ou un incident de paiement, et nous obliger à refuser de traiter une commande après vous avoir adressé la Confirmation de commande. Nous nous réservons ce droit à tout moment. Dans cette hypothèse, si le paiement est déjà intervenu, nous vous rembourserons tous les montants versés, y compris les frais de livraison dans les plus brefs délais, selon le même mode de paiement que celui que vous avez utilisé lors de la transaction. Dans tous les cas, ce remboursement n’entraînera aucun frais à votre charge. 

10. LIVRAISON

Sauf conditions particulières*, les livraisons de vos commandes seront effectuées directement à l’adresse du Siège Social. Nous vous informerons de son avancement par mail ou téléphone et cela jusqu’au jour de sa réception. 

Lors de sa réception, nous vous proposons de venir la récupérer au Studio, soit de convenir d’un lieu à proximité des deux partis pour une mise en main propre, soit une seconde livraison express sous protection envoyée à votre domicile suivit d’une photo de confirmation de l’état lors de son envoie.

D’expédition ou, si aucune date n’est indiquée, dans le délai indicatif, dans un délai maximum de 7 jours à compter de la date de Confirmation de commande. Des retards peuvent néanmoins se produire en cas de circonstances imprévues ou pour des raisons liées au lieu de livraison.

Si notre fournisseur n’a pas été en mesure de respecter la date de livraison pour quelque raison que ce soit, nous vous en informerons et vous proposerons soit de poursuivre le processus d’achat avec une nouvelle date de livraison, soit d’annuler votre commande et de vous rembourser l’intégralité du montant que vous avez payé. Veuillez tenir compte du fait qu’aucune livraison n’est effectuée le samedi, le dimanche ou les jours fériés. Sauf dans le cas d’une commande réalisable au Studio, où celui-ci vous sera délivré à la date que vous nous aurez indiquée.  

Aux fins des présentes Conditions, la « livraison » sera considérée comme ayant été effectuée, ou la commande sera considérée comme ayant été « livrée », au moment où vous ou un tiers que vous aurez désigné serez en possession matérielle des produits, laquelle se matérialisera par la signature de l’accusé de réception de la commande à l’adresse de livraison que vous nous aurez indiquée.  

Nous ne pourrons être tenus pour responsable, envers vous ou tout autre tiers, du retrait d’un produit lors de la seconde livraison express sous protection dans l’état contraire lors de son envoie, que nous vous aurons préalablement confirmé par une photo au moment de sa prise en charge par le livreur de son état actuel, lors de l’envoie.  Veuillez tout de suite nous invertir dès sa réception et nous vous proposerons soit de poursuivre avec une nouvelle commande identique avec une remise de 15%.

11. LIVRAISON

Sauf conditions particulières*, les livraisons de vos commandes seront effectuées directement à l’adresse du Siège Social. Nous vous informerons de son avancement par mail ou téléphone et cela jusqu’au jour de sa réception. 

Lors de sa réception, nous vous proposons de venir la récupérer au Studio, soit de convenir d’un lieu à proximité des deux partis pour une mise en main propre, soit une seconde livraison express sous protection envoyée à votre domicile suivit d’une photo de confirmation de l’état lors de son envoie.

D’expédition ou, si aucune date n’est indiquée, dans le délai indicatif, dans un délai maximum de 7 jours à compter de la date de Confirmation de commande. Des retards peuvent néanmoins se produire en cas de circonstances imprévues ou pour des raisons liées au lieu de livraison.

Si notre fournisseur n’a pas été en mesure de respecter la date de livraison pour quelque raison que ce soit, nous vous en informerons et vous proposerons soit de poursuivre le processus d’achat avec une nouvelle date de livraison, soit d’annuler votre commande et de vous rembourser l’intégralité du montant que vous avez payé. Veuillez tenir compte du fait qu’aucune livraison n’est effectuée le samedi, le dimanche ou les jours fériés. Sauf dans le cas d’une commande réalisable au Studio, où celui-ci vous sera délivré à la date que vous nous aurez indiquée.  

Aux fins des présentes Conditions, la « livraison » sera considérée comme ayant été effectuée, ou la commande sera considérée comme ayant été « livrée », au moment où vous ou un tiers que vous aurez désigné serez en possession matérielle des produits, laquelle se matérialisera par la signature de l’accusé de réception de la commande à l’adresse de livraison que vous nous aurez indiquée.  

Nous ne pourrons être tenus pour responsable, envers vous ou tout autre tiers, du retrait d’un produit lors de la seconde livraison express sous protection dans l’état contraire lors de son envoie, que nous vous aurons préalablement confirmé par une photo au moment de sa prise en charge par le livreur de son état actuel, lors de l’envoie.  Veuillez tout de suite nous invertir dès sa réception et nous vous proposerons soit de poursuivre avec une nouvelle commande identique avec une remise de 15%.

12. MODIFICATION DE LIVRAISON

Dès lors que vous aurez choisi de récupérer votre commande au Studio et que vous souhaitez modifier votre mode de livraison après la confirmation de votre commande. 

Dès lors que vous nous aurez signalés, en amont, dans les délais impartis. Un supplément pour le nouveau mode de livraison, peut vous être demandé, si votre demande est stipulée après la confirmation de votre commande retirée au studio. 

Votre mode de livraison peut être prédéfini avant la prise de commande, ce qui ne vous engage à rien, en vous laissant la possibilité de pouvoir la modifier ou pas avant la confirmation de commande. 

 Lors du retrait au Studio, une fois que celle-ci aura été préparée nous vous contacterons pour vous faire savoir qu’elle peut être récupérée. Vous pouvez venir chercher votre commande en personne (en présentant le numéro de commande et une pièce d’identité) ou une tierce personne pourra vous représenter et venir chercher votre commande à votre place en étant avertis au préalable. Dans cette dernière hypothèse, la personne que vous aurez désignée devra présenter le numéro de la commande et une pièce d’identité.  

S’agissant d’une vente à distance, les dispositions du présent article s’appliquent dès lors que votre commande sera passée via le service de « Modification de livraison », sous réserve de toute autre règlementation applicable.

13. TRANSFERT DES RISQUES ET DE LA PROPRIÉTÉ DES PRODUITS

Vous assumerez les risques relatifs aux produits à compter de la livraison telle que définie à la clause 9 ci-dessus. 

La propriété des produits ne vous sera transférée qu’à réception du règlement intégral des sommes dues, y compris les frais de livraison, ou au moment de la livraison (telle que définie à la clause 9 ci-dessus) si elle intervient à une date ultérieure au paiement.

14. PRIX ET PAIEMENT

Nous nous réservons de ne pas afficher le prix des produits sur notre site Internet, sauf en cas d’offres exceptionnelles. Des offres peuvent se produire durant des périodes prédéfinies ou des produits en fin de production. Pour être garanti d’en profiter, il suffit de vous rendre dans « nouvelles offres » et de cliquer sur le produit soldé de votre choix. Il se peut qu’aucunes offres se manifestes. Pour être au courant de toutes nos nouvelles offres, nous pouvons vous informez par nos réseaux sociaux, par mail ou rendez vous sur la rubrique « nouvelles offres ». 

 

Vous pouvez effectuer le paiement à l’aide de chèque ou espèces.

Pour des commandes à distances, vous pouvez régler par PayPal ou virement bancaire. Si vous effectuez le paiement par le biais de Paypal, le prélèvement sera effectué au moment où nous confirmerons la commande.  

 Pour toute réservation d’un Shooting personnel, Mariages, Evénements familiales, un acompte comprenant 45% sur le prix total, vous sera réclamé afin de vous assurez une réservation du jour que vous nous aurez indiqué. Toutefois, si l’acompte ne nous a pas été présenté sous les 5 jours de réflexion que vous disposez pour confirmer votre disponibilité au jour prédéfinis, nous serons contraints de remettre cette date libre pour d’éventuelles autres réservations. 

S’il vous viendrait à reporter la date de votre shooting photo, sans y rajouter ou retirer un élément à celui-ci, un délai de 7 jours vous sera demandé pour confirmer votre nouvelle date, une fois celle-ci dépassée, nous nous engageons à ne pas vous rembourser l’acompte au préalablement versé. 

S’il vous viendrait à annuler définitivement votre shooting photo, en fonction de l’accord préalablement définis entre vous et nous, l’acompte peut être rembourser ou pas en fonction des causes valables données lors de votre annulation. En d’autres cas, nous nous engageons à ne pas vous rembourser l’acompte préalablement versé. 

Inversement, les dispositions du présent article s’appliquent également si nous venions à reporter votre shooting photo, en cas de maladie, d’une réservation pour un mariage ou autres événements.

Lors de votre demande de devis, vous disposez de 3 modifications possibles, une fois ces derniers dépassés, vous aurez le choix entre ces 3 devis, une fois votre décision prise, ce devis vous sera représenté sous forme d’une facturation identique. Lors de la signature, vous pouvez toujours effectuer des modifications qui doivent être prévenues au plus tard 48 heures à l’avance du jour de votre shooting photo, et la partie modifiée vous sera remboursée. Cependant, lors de votre réclamation des achats ont dû peut- être exigés comme des (accessoire(s), vêtement(s), location(s)…), le paiement de ces derniers ne vous sera au non qu’un cas possible de vous être remboursés dès la commande passée et/ou de leur réception.

15. PHOTOS D’IDENTITE – VISA – PASSPORT

Nous sommes photographes plus spécialement à l’extérieur, nous ne garantissons pas d’être présent tous les jours au studio. Il arrive que vous pussiez avoir sans rendez-vous vos photos d’identité, donc dans la journée si nous sommes présents au studio. Cependant, si nous venions à reporter votre rendez-vous, en cas de maladie, d’une réservation pour un mariage ou autres événements, après avoir pris contact auprès de vous pour convenir d’une nouvelle date ou un nouvel horaire.

Après la prise de vos photos d’identité, celles – ci vous serons conservées pour une durée d’1 mois numériquement, vous pouvez à tout moment faire une demande d’impression où vous n’aurez que celle-ci à votre charge. En convenant avec vous, nous pouvons vous les déposer dans votre boîte aux lettres dans une protection adaptée après avoir reçus le paiement, venir aussi les récupérer au studio ou en définissant un lieu à mi-chemin des deux partis pour une mise en main propre. 

 Nous avons investi dans un logiciel reconnu par la République Française depuis cet investissement, nous avons reçus que des points positifs après le chaque passage en Mairie. Cependant, si ces dernières viennent à ne pas être acceptées lors de votre passage à la Mairie, nous nous engageons à vous fournir une nouvelle prise de vue avec une réimpression à moitié prix ou à vous rembourser l’intégralité en échange de la planche des précédentes photos non découpées. Dans le cas contraire, nous nous engageons à ne pas vous fournir une nouvelle planche de photos après prise de vue à moitié prix, ni à vous rembourser l’intégralité. 

16. CONDITIONS GENERALES DE DIFFUSION DES IMAGES

Toutes les photographies sont en droit d’image et droit d’auteur.

Le photographe est, de par la loi, le propriétaire inaliénable de toutes photos prises par lui-même et le client ne peut revendiquer aucune propriété ou droit d’auteur.

Le client est, de par la loi, le propriétaire inaliénable de son image et le photographe se doit de respecter ce droit d’image. 

En conséquence, le photographe et le client devront se consulter mutuellement en cas de besoin d’exploitation des photos dans un cadre autre que celui défini par le présent accord. Cela inclut, entre autres, la publication dans les magazines, la vente de droits d’exploitation, l’utilisation des photos à des fins publicitaires, etc. Cela amène à une commercialisation des photos (contrat préalablement définis entre les deux partis).

Le photographe et le client s’autorisent mutuellement l’usage à des fins promotionnelles, et à titre gracieux, des photos réalisées par le photographe et mettant en scène les produits pour les utilisations suivantes : 


Le client autorise l’exposition virtuelle des photographies sur le site Internet du photographe (seulement s’il veille à ce que les clichés ne puissent être copiés) : 

  • Toutes les photos de la séance, ne doit être retouché, recadrée ou modifié sans l’accord du photographe. 
  • Toutes les photos de la séance où les produits sont conformes à la demande du client, (cadre, tableau photo, album, tirage…).
  • Toutes les photos de la séance doivent apparaître avec une légende ou accompagné d’un texte de présentation : 
  • « Tous droits réservés à… » cité sur les réseaux sociaux.
  • Le pseudonyme quand il existe ou le patronyme du client ;
  • L’enseigne du photographe suivit de son nom et prénom.

Le photographe autorise l’exposition publique des photographies (galeries, salons, concours et aucun autre lieu public) :

  • Toutes les photos de la séance doivent apparaître avec une légende ou accompagné d’un texte de présentation : 
  • « Tous droits réservés à… » cité sur les réseaux sociaux.
  • Le pseudonyme quand il existe ou le patronyme du client ;
  • L’enseigne du photographe suivit de son nom et prénom.
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